{"id":1516,"date":"2019-05-15T16:07:21","date_gmt":"2019-05-15T14:07:21","guid":{"rendered":"http:\/\/apr-europe.s13.blizz.eu\/?page_id=1516"},"modified":"2019-05-15T16:07:21","modified_gmt":"2019-05-15T14:07:21","slug":"legal-notice","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/apr-europe.com\/en\/legal-notice\/","title":{"rendered":"Legal Notice"},"content":{"rendered":"<h1>MENTIONS L\u00c9GALES<\/h1>\n<p>Ce site est \u00e9dit\u00e9 et vous est propos\u00e9 par APR, soci\u00e9t\u00e9 au capital de 90 000 \u20ac dont le si\u00e8ge social est 3, rue du Pavin &#8211; Parc logistique &#8211; 63360 GERZAT.<\/p>\n<h2>PR\u00c9SENTATION DU SITE<\/h2>\n<p>Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur APR et des liens vers diff\u00e9rents sites internet. Le site est la propri\u00e9t\u00e9 d\u2019APR.<\/p>\n<h2>RESPECT DES DROITS DE PROPRI\u00c9T\u00c9 ET MARQUES<\/h2>\n<p>L&#8217;ensemble des \u00e9l\u00e9ments que vous voyez, que vous \u00e9coutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est prot\u00e9g\u00e9 par la l\u00e9gislation sur le droit d&#8217;auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, d\u00e9naturer ou transmettre le site ou des \u00e9l\u00e9ments du site, tels que textes, images ou sons sans l&#8217;autorisation \u00e9crite et pr\u00e9alable de APR. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propri\u00e9t\u00e9 de\u00a0APR ou font l&#8217;objet d&#8217;une autorisation d&#8217;utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait \u00eatre attribu\u00e9 sur l&#8217;un quelconque de ces \u00e9l\u00e9ments sans l&#8217;autorisation \u00e9crite de APR\u00a0ou du tiers, d\u00e9tenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. APR se r\u00e9serve le droit de poursuivre tout acte de contrefa\u00e7on de ses droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, y compris dans le cadre d&#8217;une action p\u00e9nale.<\/p>\n<h2>RESPECT DES IMAGES<\/h2>\n<p>Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propri\u00e9t\u00e9 de APR\u00a0et\/ou sont utilis\u00e9es avec l&#8217;accord des titulaires des droits. L&#8217;utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation sp\u00e9cifique et expresse de APR. Toute utilisation non autoris\u00e9e peut entra\u00eener une violation des droits d&#8217;auteur, des droits \u00e0 l&#8217;image, des droits des personnes ou de toutes autres r\u00e9glementations applicables aux communications ou \u00e0 la publicit\u00e9.<\/p>\n<h2>MISE EN GARDE G\u00c9N\u00c9RALE<\/h2>\n<p>APR ne saurait \u00eatre responsable des dommages qui pourraient r\u00e9sulter de l&#8217;acc\u00e8s ou de l&#8217;utilisation du site, incluant toutes d\u00e9t\u00e9riorations ou virus qui pourraient infecter votre \u00e9quipement informatique ou tout autre bien. Bien que\u00a0APR s&#8217;efforce raisonnablement de mettre \u00e0 jour les informations pr\u00e9cises publi\u00e9es sur le site,\u00a0APR ne saurait \u00eatre tenue pour responsable de toute erreur ou omission.<\/p>\n<h2>EXCLUSION DE R\u00c9SPONSABILIT\u00c9 ET INDEMNISATION<\/h2>\n<p>APR\u00a0ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait \u00eatre responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient r\u00e9sulter de l&#8217;acc\u00e8s ou de l&#8217;utilisation du site ou des informations y figurant. 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C&#8217;est pourquoi nous vous invitons \u00e0 les consulter r\u00e9guli\u00e8rement.<\/p>\n<h2>COMMENT NOUS CONTACTER SI VOUS AVEZ DES QUESTIONS SUR CETTE CHARTE<\/h2>\n<p>Cette charte ayant pour objet de prot\u00e9ger votre vie priv\u00e9e, nous vous remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires.<br \/>\nS&#8217;il vous semblait que vos donn\u00e9es n&#8217;\u00e9taient pas trait\u00e9es selon vos souhaits lors de votre passage sur ce site, nous vous remercions de bien vouloir nous l\u2019indiquer. Nous vous r\u00e9pondrons dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>MENTIONS L\u00c9GALES Ce site est \u00e9dit\u00e9 et vous est propos\u00e9 par APR, soci\u00e9t\u00e9 au capital de 90 000 \u20ac dont le si\u00e8ge social est 3, rue du Pavin &#8211; Parc logistique &#8211; 63360 GERZAT. 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